Association Maladie et Accident au Travail

Aide aux victimes : maladie professionnelle et accident du travail


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Tableau 7 – Tétanos professionnel

Pour toutes vos questions l’Association est là pour vous répondre du Lundi au Vendredi de 9h00 à 18h00.
“Vous pouvez compter sur l’Association d'Aide aux Victimes de France pour vous épauler. Bon courage à chacun.”
Le président d’honneur de l’AVF, Patrick Kloepfer

Page mise à jour le 18/03/2020 par Association d'Aide aux Victimes de France

Tableau n° 7 En savoir plus sur cet article…

Créé par Décret 85-1353 1985-12-17 art. 1 JORF 21 décembre 1985

TETANOS PROFESSIONNEL.


Date de création : 18 juillet 1936.

Dernière mise à jour : 1er janvier 1947.

DÉSIGNATION DE LA MALADIE DÉLAI DE prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE provoquer cette maladie
Tétanos en dehors des cas consécutifs à un accident du travail. 30 jours Travaux effectués dans les égouts.