Tableau 1 – Affections dues au plomb et à ses composés
Retrouvez tout ce qu’il y a à savoir sur les affections dues au plomb et à ses composés !
Affections dues au plomb ou à ses composés
| DÉSIGNATION DES MALADIES | DÉLAI DE PRISE EN CHARGE |
|---|---|
| A. Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g / 100 ml chez l’homme et 12 g / 100 ml chez la femme) avec une ferritinémie normale ou élevée et une plombémie supérieure ou égale à 800 µg / L, confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou par une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 40 µg / g d’hémoglobine. Liste indicatives des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies: Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant. | 3 mois |
| B. Syndrome douloureux abdominal apyrétique avec constipation, avec plombémie égale ou supérieure à 500 µg / L et confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg / g d’hémoglobine. Liste indicatives des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies: Récupération du vieux plomb, grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères. | 30 jours |
| C. 1. Néphropathie tubulaire, caractérisée par au moins 2 marqueurs biologiques urinaires concordants témoignant d’une atteinte tubulaire proximale (protéinurie de faible poids moléculaire : retinol binding protein (RBP), alpha-1-micro-globulinurie, béta-2-microglobulinurie…), et associée à une plombémie égale ou supérieure à 400 µg / L, confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg / g d’hémoglobine. | 1 an |
| C. 2. Néphropathie glomérulaire et tubulo-interstitielle confirmée par une albuminurie supérieure à 200 mg / l et associée à deux plombémies antérieures égales ou supérieures à 600 µg / l après exclusion des affections acquises susceptibles d’entraîner une macro albuminurie (complications d’un diabète). | 10 ans (sous réserve d’une durée minimale d’exposition de 10 ans) |
| D. 1. Encéphalopathie aiguë associant au moins deux des signes suivants :
| 30 jours |
D. 2. Encéphalopathie chronique caractérisée par des altérations des fonctions cognitives constituées par au moins trois des cinq anomalies suivantes :
| 1 an |
| D. 3. Neuropathie périphérique confirmée par un ralentissement de la conduction nerveuse à l’examen électrophysiologique et ne s’aggravant pas après arrêt de l’exposition au risque. L’absence d’aggravation est établie par un deuxième examen électrophysiologique pratiqué au moins 6 mois après le premier et après au moins 6 mois sans exposition au risque.La neuropathie périphérique s’accompagne d’une plombémie égale ou supérieure à 700 µg / L confirmée par une deuxième plombémie du même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 30 µg / g d’hémoglobine. | 1 an |
| E. Syndrome biologique, caractérisé par une plombémie égale ou supérieure à 500 µg / L associée à une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg / g d’hémoglobine. Ce syndrome doit être confirmé par la répétition des deux examens dans un délai maximal de 2 mois. Les dosages de la plombémie doivent être pratiqués par un organisme habilité conformément à l’article R. 4724-15 du code du travail. | 30 jours |
NOTA :
Conseil d’Etat, décision n° 322824 du 10 mars 2010, article 1er : Le tableau n° 1 de l’article 1er du décret du 9 octobre 2008 annexé au livre IV du code de la sécurité sociale est annulé en tant qu’il comporte, pour la néphropathie glomérulaire et tubulo-interstitielle référencée en C2, les mots après exclusion des affections acquises susceptibles d’entraîner une macro albuminurie (complications d’un diabète) , et pour l’encéphalopathie chronique référencée en D2, les mots après exclusion des troubles cognitifs liés à la maladie alcoolique.
Pour en savoir plus
- Tableau n° 1 En savoir plus sur cet article…
- Modifié par Décret n°2008-1043 du 9 octobre 2008 – art. 1
- Pour finir, si vous avez des questions, vous pouvez contacter la permanence de l’association !
Patrick Kloepfer
Président d'honneur de l'AVF
“Vous pouvez compter sur l’Association AVF pour vous épauler. Bon courage à chacun ! “
Pour toutes vos questions l’Association AVF est là pour vous répondre du Lundi au Vendredi de 9h00 à 18h00
