Association d'Aide aux Victimes de France

Section d'aide aux victimes d'accidents du travail et de maladies professionnelles


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Tableau 93 – Particules en circulation dans les puits de mine de charbon

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Le président d’honneur de l’AVF, Patrick Kloepfer

Page mise à jour le 20/07/2022 par Association d'Aide aux Victimes de France

Retrouvez le tableau 93 du régime général des maladies professionnelles lié aux particules en circulation dans les puits de mine de charbon !

Tableau 93 - Particules en circulation dans les puits de mine de charbon

Définition

Pour commencer, lors de travail dans les puits de mine de charbon, de petites particules se déplacent.

De ce fait, ces particules peuvent être à l’origine de maladie pour les travailleurs exposés.

En effet, des conjonctivites chronique ou blépharoconjonctivite chronique peuvent apparaître sur les travailleurs.

Ainsi, ces maladies pourront être reconnues en tant que maladies professionnelles si les conditions du tableau 93 sont remplies.

Si vous souhaitez connaître les démarches pour faire reconnaître votre maladie professionnelle.

Lésions chroniques du segment antérieur de l’oeil provoquées par l’exposition à des particules en circulation dans les puits de mine de charbon

DÉSIGNATION DE LA MALADIEDÉLAI de prise en chargeLISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
Conjonctivite chronique ou blépharoconjonctivite chronique.90 jours sous réserve d’une durée d’exposition de 2 ansTravaux dans les puits de retour d’air des mines de charbon.

Pour en savoir plus

Tableau n° 93 En savoir plus sur cet article…

Créé par Décret n°95-52 du 12 janvier 1995 – art. 1 JORF 18 janvier 1995

Enfin d’autres questions ? N’hésitez pas à contacter la permanence de l’association !


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