Association Maladie et Accident au Travail

Aide aux victimes : maladie professionnelle et accident du travail


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Tableau 93 – Particules en circulation dans les puits de mine de charbon

Pour toutes vos questions l’Association est là pour vous répondre du Lundi au Vendredi de 9h00 à 18h00.
“Vous pouvez compter sur l’Association d'Aide aux Victimes de France pour vous épauler. Bon courage à chacun.”
Le président d’honneur de l’AVF, Patrick Kloepfer

Page mise à jour le 18/03/2020 par Association d'Aide aux Victimes de France

Tableau n° 93 En savoir plus sur cet article…

Créé par Décret n°95-52 du 12 janvier 1995 – art. 1 JORF 18 janvier 1995

Lésions chroniques du segment antérieur de l’oeil provoquées par l’exposition à des particules en circulation dans les puits de mine de charbon

DÉSIGNATION DE LA MALADIEDÉLAI de prise en chargeLISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
Conjonctivite chronique ou blépharoconjonctivite chronique.90 jours sous réserve d’une durée d’exposition de 2 ansTravaux dans les puits de retour d’air des mines de charbon.