Tableau 49 bis – Affections respiratoires provoquées par les amines aliphatiques, les éthanolamines ou l’isophorone diamine

Page mise à jour le 19/07/2022 par Association d'Aide aux Victimes de France
Retrouvez le tableau 49bis du régime général des Affections respiratoires provoquées par les amines aliphatiques, les éthanolamines ou l’isophorone diamine.

Définition
Pour commencer, une affection respiratoire est, dans le vocabulaire médical, une maladie des voies respiratoires (poumons, sinus). Cette maladie peut être provoquée par :
- Les amines aliphatiques : surtout utilisées en tant que produit intermédiaire dans l’industrie afin de créer d’autres substances. Par exemple, de la mousse de polyuréthane et pour le traitement en flottation des minéraux.
- Les éthanolamines : liquide incolore et huileux utilisé comme matière première dans la production de détergents, d’émulsifiants, de vernis et de produits pharmaceutiques.
- L’isophorone diamine : composé chimique utilisé dans la fabrication de produit organique.
L’utilisation de ces trois composés a des répercussions nocives sur l’environnement et l’être humain. De ce fait, les salariés peuvent faire reconnaître leur maladie de la peau en maladie professionnelle. Dès lors que son origine est liée à l’environnement de travail.
Affections respiratoires provoquées par les amines aliphatiques, les éthanolamines ou l’isophorone diamine
DÉSIGNATION DES MALADIES | DÉLAI de prise en charge | LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies |
Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test. | 7 jours | Préparation, emploi et manipulation des amines aliphatiques, des éthanolamines ou de produits en contenant à l’état libre ou de l’isophoronediamine. |
Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test. | 7 jours |
Pour en savoir plus
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Créé par Décret n°2003-110 du 11 février 2003 – art. 3 JORF 13 février 2003
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