Tableau 40 – Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques
Page mise à jour le 19/07/2022 par Association d'Aide aux Victimes de France
Retrouvez le tableau 40 du régime général qualifiant les maladies dues aux bacilles tuberculeux en maladies professionnelles !
Définition
Tout d’abord, les bacilles tuberculeux appartiennent aux genre des mycobactéries. Cette mycobactérie est le germe pathogène responsable de la tuberculose humaine.
Ensuite, les mycobactéries atypiques ou non tuberculeuses sont des bactéries de l’environnement responsables d’infections notamment pulmonaires.
De ce fait, il existe différentes mycobactéries atypiques :
- Mycobacterium avium/intracellulare,
- Mycobacterium kansasii,
- Mycobacterium xenopi,
- Mycobacterium marinum,
- Mycobacterium fortuitum
Ainsi si vous souhaitez déclarer votre maladie professionnelle.
Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques
| DÉSIGNATION DES MALADIES | DÉLAI de prise en charge | LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies |
| – A – | – A – | |
| Affections dues à Mycobacterium bovis : | Travaux exposant au contact d’animaux susceptibles d’être porteurs de bacilles bovins ou exécutés dans des installations où ont séjourné de tels animaux. | |
| Tuberculose cutanée ou sous-cutanée | 6 mois | Travaux exécutés dans les abattoirs, les boucheries, les charcuteries, les triperies ou boyauderies, les entreprises d’équarrissage. |
| Tuberculose ganglionnaire | 6 mois | Manipulation ou traitement du sang, des glandes, des os, des cornes, des cuirs verts. |
| Synovite, ostéo-arthrite | 1 an | Soins vétérinaires. |
| Autres localisations | 6 mois | |
| A défaut de preuves bactériologiques, le diagnostic devra s’appuyer sur des examens anatomo-pathologiques ou d’imagerie, ou à défaut, par traitement d’épreuve spécifique. | Travaux de laboratoire de biologie. | |
| – B – | – B – | |
| Affections dues à Mycobacterium tuberculosis, Mycobacterium bovis, Mycobacterium africanum :- infection tuberculeuse latente ;- tuberculose pulmonaire ou pleurale ;- tuberculose extra-thoracique.L’infection tuberculeuse latente sera attestée par l’évolution des tests tuberculiniques (IDR et/ou IGRA). L’étiologie des autres pathologies devra s’appuyer, à défaut de preuves bactériologiques, sur des examens anatomo-pathologiques ou d’imagerie, ou à défaut, par traitement d’épreuve spécifique. | 6 mois | Travaux de laboratoire de bactériologie.Travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d’entretien, de service ou des services sociaux, mettant le personnel au contact de produits contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs. |
| – C – | – C – | |
| Infections dues à Mycobacterium avium intracellulare, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi. Pneumopathies chroniques dont l’étiologie doit être confirmée par des examens bactériologiques. | 6 mois | Travaux de laboratoire de bactériologie. Travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d’entretien, de service ou des services sociaux, mettant le personnel au contact de produits contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs. |
| – D – | – D – | |
| Affections cutanées dues à Mycobacterium marinum et fortuitum. Infection cutanée granulomateuse ulcéreuse prolongée dont l’étiologie doit être confirmée par des examens bactériologiques. | 30 jours | Travaux en milieu aquatique mettant en contact avec des eaux contaminées. Travaux d’entretien des piscines et aquarium. |
Pour en savoir plus
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Modifié par Décret n°2014-605 du 6 juin 2014 – art. 1
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