Association Maladie et Accident au Travail

Aide aux victimes : maladie professionnelle et accident du travail


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Tableau 48 – Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel

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“Vous pouvez compter sur l’Association d'Aide aux Victimes de France pour vous épauler. Bon courage à chacun.”
Le président d’honneur de l’AVF, Patrick Kloepfer

Page mise à jour le 18/03/2020 par Association d'Aide aux Victimes de France

Article Tableau n° 48 En savoir plus sur cet article…

Modifié par Décret n°2009-1295 du 23 octobre 2009 – art. 3

Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel : hydrocarbures liquides aliphatiques ou cycliques saturés ou insaturés et leurs mélanges, hydrocarbures halogénés liquides, dérivés nitrés des hydrocarbures aliphatiques, alcools, glycols, éthers de glycols, cétones, aldéhydes, éthers aliphatiques et cycliques (dont le tétrahydrofurane), esters, diméthylformamide et diméthylacétamide, acétonitrile et propionitrile, pyridine, diméthylsulfoxyde


DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAIde priseen charge

LISTE INDICATIVE des principaux travauxsusceptibles de provoquer ces maladies
a) Syndrome ébrieux ou narcotique, pouvant aller jusqu’au coma.

7 jours
Travaux exposant à des solvants organiques, en particulier dans :
– des carburants ;- des agents d’extraction, d’élution, d’imprégnation, d’agglomération, de décapage, de dissolution ou de dilution ;
– des peintures, des colles, des vernis, des émaux, des mastics, des encres, des produits d’entretien ;
– des cosmétiques, des produits pharmaceutiques, des réactifs de laboratoire ;- des produits à usage phytopharmaceutique.
b) Dermo-épidermite irritative avec dessiccation de la peau, récidivante après nouvelle exposition.

7 jours
c) Dermite eczématiforme (cf. tableau 44).

Cf. tableau 44
d) Encéphalopathies caractérisées par des altérations des fonctions cognitives, constituées par au moins trois des six anomalies suivantes :- ralentissement psychomoteur ;- troubles de la dextérité, de la mémoire, de l’organisation visuospatiale, des fonctions exécutives, de l’attention,et ne s’aggravant pas après cessation de l’exposition au risque.Le diagnostic d’encéphalopathie toxique sera établi, après exclusion des troubles cognitifs liés à la maladie alcoolique, par des tests psychométriques et confirmé par la répétition de ces tests au moins six mois plus tard et après au moins six mois sans exposition au risque.

1 an (sous réserve d’une exposition d’au moins 10 ans)