Tableau 40 – Intoxication professionnelle par l’oxyde de carbone

Page mise à jour le 11/07/2022 par Association d'Aide aux Victimes de France
Savez vous que l’intoxication par l’oxyde de carbone peut être d’origine professionnelle ?

Définition
Pour commencer, l’oxyde de carbone est un gaz incolore, indolore, toxique et potentiellement mortel. Il provient de la combustion incomplète de matières carbonées.
Intoxication professionnelle par l’oxyde de carbone
DÉSIGNATION DE LA MALADIE | DÉLAI DE PRISE en charge | LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer la maladie |
Syndrome associant céphalées, asthénies, vertiges, nausées, confirmé par la présence dans le sang d’un taux d’oxyde de carbone supérieur à 1,5 millilitre pour 100 millilitres de sang. | 30 jours | Travaux exposant aux émanations d’oxyde de carbone provenant d’origines diverses, notamment de foyers industriels, de gazogènes, d’appareils de chauffage ou de moteurs à allumage commandé tels que par exemple dans les champignonnières. Sont exclus les travaux effectués dans des locaux comportant des installations de ventilation telles que la teneur en oxyde de carbone vérifiée à hauteur des voies respiratoires est, de façon habituelle, inférieure à 50 cm3 par mètre cube, lorsque ces installations sont maintenues en état de bon fonctionnement et contrôlées au moins une fois par an par un organisme agréé dans les conditions prévues par l’article R. 231-55 du code du travail. |
Pour en savoir plus
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Créé par Décret n°2005-368 du 19 avril 2005 – art. 1 (V)
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