Tableau 10 – Affections provoquées par l’arsenic et ses composés minéraux

Page mise à jour le 07/07/2022 par Association d'Aide aux Victimes de France

Retrouvez le tableau 10 : affections provoquées par l’arsenic.
Affections provoquées par l’arsenic et ses composés minéraux :
DÉSIGNATION DES MALADIES | DÉLAI DE PRISE EN CHARGE | LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies |
A. – Irritation :- dermite d’irritation ; ulcérations cutanées ;- rhinite irritative ; ulcérations ou perforation de la cloison nasale ;- pharyngite, laryngite ou stomatite ;- conjonctivite, kératite ou blépharite. | 7 jours | Pour les maladies mentionnées aux paragraphes A, B et C :Toute manipulation ou emploi d’arsenic ou de ses composés minéraux.Usinage de bois traités à partir d’arsenic ou de ses composés minéraux. |
B. – Intoxication aiguë :- syndrome associant au moins deux des manifestations suivantes : douleurs abdominales, nausées ou vomissements, diarrhée ;- insuffisance circulatoire associée à ou précédée par un syndrome dysentérique ;- troubles transitoires de la conduction ou de l’excitabilité cardiaque ;- hépatite cytolytique, après élimination des hépatites virales A, B et C ;- insuffisance rénale aiguë associée à ou précédée par un syndrome dysentérique ;- encéphalopathie associée à ou précédée par au moins l’une des autres manifestations d’intoxication aiguë listées ci-dessus. | 7 jours | |
C. – Intoxication subaiguë :- anémie, leucopénie ou trombopénie :- précédée par l’un des syndromes caractérisant l’intoxication aiguë et listés en B,- ou associée à des bandes unguéales blanchâtres transversales touchant tous les ongles (bandes de Mees) ; | 90 jours | |
– Neuropathie périphérique :- sensitivomotrice, douloureuse, distale, ascendante,- confirmée par un examen électrophysiologique, | ||
– Ne s’aggravant plus au-delà du 3e mois après l’arrêt de l’exposition. | ||
D. – Intoxications chroniques :- mélanodermie : hyperpigmentation grisâtre, diffuse, prédominant aux zones de frottement, parsemée de taches plus sombres ou dépigmentées ;- hyperkératose palmo-plantaire ;- maladie de Bowen (dyskératose lenticulaire) ; | 30 ans | Pour les maladies mentionnées aux paragraphes D, E et F :Toute manipulation ou emploi d’arsenic ou de ses composés minéraux, notamment lors des traitements anticryptogamiques de la vigne.Usinage de bois traités à partir d’arsenic ou de ses composés minéraux. |
– Bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) associée à ou précédée par la mélanodermie, l’hyperkératose palmo-plantaire ou la maladie de Bowen ;- fibrose ou cirrhose hépatique associée à ou précédée par la mélanodermie, l’hyperkératose palmo-plantaire ou la maladie de Bowen. | ||
E. – Intoxications chroniques :- phénomène de Raynaud ;- artérite des membres inférieurs ;- hypertension artérielle ;- cardiopathie ischémique ;- insuffisance vasculaire cérébrale ;- diabète,à condition que ces maladies s’accompagnent d’une mélanodermie, d’une hyperkératose palmo-plantaire ou d’une maladie de Bowen. | 30 ans | |
F. – Affections cancéreuses : | ||
– Carcinomes cutanés baso-cellulaires ou spino-cellulaires ; | 40 ans | |
– Cancer bronchique primitif ; | 40 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 10 ans) | |
– Cancer des voies urinaires ; | 40 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 5 ans) | |
– Adénocarcinome hépatocellulaire après élimination d’une hépatite virale chronique B ou C et d’une maladie hépatique alcoolique par des méthodes objectives ; | 40 ans | |
– Angiosarcome du foie. | 40 ans |
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Créé par Décret n°2008-832 du 22 août 2008 – art. 2
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