Association Maladie et Accident au Travail

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Tableau 10 – Affections provoquées par l’arsenic et ses composés minéraux

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“Vous pouvez compter sur l’Association d'Aide aux Victimes de France pour vous épauler. Bon courage à chacun.”
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Page mise à jour le 18/03/2020 par Association d'Aide aux Victimes de France

Article Tableau n° 10 En savoir plus sur cet article…

Créé par Décret n°2008-832 du 22 août 2008 – art. 2

Affections provoquées par l’arsenic et ses composés minéraux

DÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE PRISE EN CHARGELISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX
susceptibles de provoquer ces maladies

A. – Irritation :- dermite d’irritation ; ulcérations cutanées ;- rhinite irritative ; ulcérations ou perforation de la cloison nasale ;- pharyngite, laryngite ou stomatite ;- conjonctivite, kératite ou blépharite.

7 jours
Pour les maladies mentionnées aux paragraphes A, B et C :Toute manipulation ou emploi d’arsenic ou de ses composés minéraux.Usinage de bois traités à partir d’arsenic ou de ses composés minéraux.

B. – Intoxication aiguë :- syndrome associant au moins deux des manifestations suivantes : douleurs abdominales, nausées ou vomissements, diarrhée ;- insuffisance circulatoire associée à ou précédée par un syndrome dysentérique ;- troubles transitoires de la conduction ou de l’excitabilité cardiaque ;- hépatite cytolytique, après élimination des hépatites virales A, B et C ;- insuffisance rénale aiguë associée à ou précédée par un syndrome dysentérique ;- encéphalopathie associée à ou précédée par au moins l’une des autres manifestations d’intoxication aiguë listées ci-dessus.

7 jours

C. – Intoxication subaiguë :- anémie, leucopénie ou trombopénie :- précédée par l’un des syndromes caractérisant l’intoxication aiguë et listés en B,- ou associée à des bandes unguéales blanchâtres transversales touchant tous les ongles (bandes de Mees) ;

90 jours
– neuropathie périphérique :- sensitivomotrice, douloureuse, distale, ascendante,- confirmée par un examen électrophysiologique,
– ne s’aggravant plus au-delà du 3e mois après l’arrêt de l’exposition.

D. – Intoxications chroniques :- mélanodermie : hyperpigmentation grisâtre, diffuse, prédominant aux zones de frottement, parsemée de taches plus sombres ou dépigmentées ;- hyperkératose palmo-plantaire ;- maladie de Bowen (dyskératose lenticulaire) ;

30 ans
Pour les maladies mentionnées aux paragraphes D, E et F :Toute manipulation ou emploi d’arsenic ou de ses composés minéraux, notamment lors des traitements anticryptogamiques de la vigne.Usinage de bois traités à partir d’arsenic ou de ses composés minéraux.
– bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) associée à ou précédée par la mélanodermie, l’hyperkératose palmo-plantaire ou la maladie de Bowen ;- fibrose ou cirrhose hépatique associée à ou précédée par la mélanodermie, l’hyperkératose palmo-plantaire ou la maladie de Bowen.

E. – Intoxications chroniques :- phénomène de Raynaud ;- artérite des membres inférieurs ;- hypertension artérielle ;- cardiopathie ischémique ;- insuffisance vasculaire cérébrale ;- diabète,à condition que ces maladies s’accompagnent d’une mélanodermie, d’une hyperkératose palmo-plantaire ou d’une maladie de Bowen.

30 ans

F. – Affections cancéreuses :
– carcinomes cutanés baso-cellulaires ou spino-cellulaires ;
40 ans
– cancer bronchique primitif ;

40 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 10 ans)
– cancer des voies urinaires ;

40 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 5 ans)
– adénocarcinome hépatocellulaire après élimination d’une hépatite virale chronique B ou C et d’une maladie hépatique alcoolique par des méthodes objectives ;

40 ans
– angiosarcome du foie.

40 ans