Association Maladie et Accident au Travail

Aide aux victimes : maladie professionnelle et accident du travail


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Maladie Professionnelle – Genou

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“Vous pouvez compter sur l’Association d'Aide aux Victimes de France pour vous épauler. Bon courage à chacun.”
Le président d’honneur de l’AVF, Patrick Kloepfer

Page mise à jour le 08/02/2020 par Association d'Aide aux Victimes de France

Maladie professionnelle Genou Taux Incapacité

L’article L. 434-2 du Code de la Sécurité sociale dispose, dans son 1er alinéa, que le taux de l’incapacité permanente est déterminé compte tenu d’un barème indicatif d’invalidité. Le présent barème répond donc à la volonté du législateur. Il ne peut avoir qu’un caractère indicatif. Les taux d’incapacité proposés sont des taux moyens, et le médecin chargé de l’évaluation garde, lorsqu’il se trouve devant un cas dont le caractère lui paraît particulier, l’entière liberté de s’écarter des chiffres du barème ; il doit alors exposer clairement les raisons qui l’y ont conduit.

Genou

L’examen se fera toujours par comparaison avec le côté sain. Conformément au barème international, l’extension complète constitue le repère 0 ; la flexion atteint donc 150. On recherchera les mouvements anormaux, latéraux, mouvements de tiroir, ressauts …

On appréciera également l’atrophie quadricipitale, pour mensuration de la cuisse à 15 cm au-dessus du bord supérieur de la rotule.

La mesure des angles se fera à l’aide du goniomètre, et par la mensuration de la distance talon-fesse.

Blocage du genou.

– Rectitude (position favorable) 30

– De 5° à 25° 35

– De 25° à 50° 40

– De 50° à 80° 50

– Au-delà de 80° 60

– Déviation en valgum ou en varum : en plus (la somme des taux ne pouvant dépasser le taux prévu pour l’amputation du tiers inférieur de la cuisse) 10 à 15

Limitation des mouvements du genou.

– L’extension est déficitaire de 5° à 25° 5

– L’extension est déficitaire de 25° 15

– L’extension est déficitaire de 45° 30

– La flexion ne peut s’effectuer au-delà de 110° 5

– La flexion ne peut se faire au-delà de 90° 15

– La flexion ne peut se faire au-delà de 45° 25

Mouvements anormaux.

– Résultant d’une laxité ligamentaire (latéralité tiroir, etc.) 5 à 35

– Blocage ou dérobement intermittent, compte tenu des signes objectifs cliniques (notamment atrophie musculaire, arthrose et signes para-cliniques) 5 à 15

Ces taux s’ajoutent éventuellement à ceux attribués pour les autres atteintes fonctionnelles du genou.

– Rotule anormalement mobile (par rupture d’ailerons rotuliens) 10

– Luxation récidivante 15

– Patellectomie 5

A ce taux s’ajoutent les autres taux fixés pour l’atteinte fonctionnelle du genou.

Hydarthrose chronique.

– Légère 5

– Récidivante, entraînant une amyotrophie marquée 15

Corps étranger traumatique.

(A évaluer selon les pertes fonctionnelles et blocages constatés).

GENOU.

– Pseudarthrose consécutive à une résection du genou 50

– Genou ballant 60