Maladie Professionnelle – Epilepsie

L’article L. 434-2 du Code de la Sécurité sociale dispose, dans son 1er alinéa, que le taux de l’incapacité permanente est déterminé compte tenu d’un barème indicatif d’invalidité. Le présent barème répond donc à la volonté du législateur. Il ne peut avoir qu’un caractère indicatif. Les taux d’incapacité proposés sont des taux moyens, et le médecin chargé de l’évaluation garde, lorsqu’il se trouve devant un cas dont le caractère lui paraît particulier, l’entière liberté de s’écarter des chiffres du barème. Il doit alors exposer clairement les raisons qui l’y ont conduit. Ainsi, l’épilepsie peut être déclarée en tant que maladie professionnelle.

Séquelles épileptiques

Tout d’abord, les séquelles épileptiques seront chiffrées d’après la fréquence des crises, un traitement étant régulièrement suivi. En effet, La plupart des épilepsies peuvent être équilibrées par une médication appropriée. Ainsi si les crises surviennent après la fin de la première année, la relation avec le traumatisme sera établie ou non, après un examen approfondi du blessé.

En premier lieu, le médecin chargé de l’évaluation prendra connaissance du traitement suivi et demandera dans tous les cas un électro-encéphalogramme, s’il n’a pas déjà été pratiqué. Il demandera au besoin une hospitalisation pour contrôle.

Il existe différentes types d’épilepsie :

• Généralisée : Le médecin chargé de l’évaluation s’assurera de la réalité des accès et les fera décrire de façon très détaillée (brièveté et caractère impressionnant, stertor, chutes).
• Légère : contrôlée par le traitement et compatible avec l’activité professionnelle habituelle : 10 à 15.
• Epilepsie mal contrôlée par le traitement avec crises fréquentes et éventuellement, troubles du comportement associés, nécessitant des précautions spéciales au travail (dans ce cas, la nécessité d’un changement de profession doit être particulièrement mis en relief) : 30 à 70.
• Epilepsie incontrôlée avec crises fréquentes nécessitant la surveillance du sujet et rendant impossible toute activité : 100.
• Focalisée (équivalents épileptiques)
• Bravais Jacksonienne
  • Crises limitées à quelques groupes musculaires : 10 à 30
  • Crises affectant des groupes assez étendus : 10 à 40
• Psycho-motrice (automatisme inconscient d’origine temporale) : 10 à 60

Autres épilepsies focalisées (frontale, occipitale, pariétale) :

• Epilepsie frontale.
  • Crises motrices, avec élévation du bras et éventuellement arrêt du langage : 10 à 40
• Epilepsie occipitale.
  • Sensations visuelles lumineuses figurées macro ou micropsiques : 10 à 40.
• Epilepsie pariétale.
  • Vertiges rotatoires et adversion 10 à 40.