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Maladie Professionnelle – Crâne et Encéphale

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Page mise à jour le 08/02/2020 par Association d'Aide aux Victimes de France

Maladie Professionnelle CRÂNE ET ENCEPHALE  Taux Incapacité

L’article L. 434-2 du Code de la Sécurité sociale dispose, dans son 1er alinéa, que le taux de l’incapacité permanente est déterminé compte tenu d’un barème indicatif d’invalidité. Le présent barème répond donc à la volonté du législateur. Il ne peut avoir qu’un caractère indicatif. Les taux d’incapacité proposés sont des taux moyens, et le médecin chargé de l’évaluation garde, lorsqu’il se trouve devant un cas dont le caractère lui paraît particulier, l’entière liberté de s’écarter des chiffres du barème ; il doit alors exposer clairement les raisons qui l’y ont conduit.

SYNDROMES PROPRES AU CRÂNE ET A L’ENCEPHALE

Syndrome post-commotionnel des traumatisés du crâne

Les traumatisés du crâne se plaignent souvent de troubles divers constituant le syndrome subjectif. On ne doit conclure à la réalité d’un tel syndrome qu’avec prudence. Il ne sera admis que s’il y a eu à l’origine un traumatisme crânien ou une commotion cérébrale par l’intermédiaire de l’axe cérébral plus particulièrement du rachis cervical.

Ce syndrome se manifeste par des céphalées, des étourdissements ou une sensation d’instabilité, une difficulté de la concentration intellectuelle et de l’association des idées. La victime peut accuser également une fatigabilité intellectuelle à la lecture (par hétérophorie), des troubles amnésiques portant sur les faits récents, une modification de l’humeur et du caractère, ainsi que des troubles du sommeil.

Lors de l’interrogatoire, il y aura lieu de faire préciser au blessé les signes accusés, de les lui faire décrire. Cependant, le médecin évitera de diriger l’interrogatoire par des questions pouvant orienter les réponses.

– Syndrome subjectif, post-commotionnel 5 à 20

On ne doit pas additionner au taux du syndrome post-commotionnel les taux inhérents à des séquelles neurologiques, sans que celles-ci soient individualisées et objectivées par des examens paracliniques éventuels : bilans ophtalmo et O.R.L., E.C.G., tomodensitométrie, etc.

Syndrome cervico-céphalique

Il s’accompagne éventuellement de vertiges de position avec obnubilation visuelle, “arnoldalgie”, point d’Erb, contracture du trapèze, redressement de la lordose cervicale physiologique, limitation plus ou moins douloureuse de la mobilité du cou.

– Syndrome isolé 5 à 15

– Syndrome associé à un syndrome post-commotionnel, le taux global n’excèdera pas 25.

Syndromes parkinsonniens

C’est une éventualité rare, mais indiscutable. Trois modalités peuvent exister :

– Exceptionnellement, une lésion cérébrale par corps étranger ou par projectile peut créer une lésion des noyaux gris et entraîner l’apparition de syndromes extrapyramidaux unilatéraux du côté opposé au traumatisme. Dans ce cas, la maladie n’est pas évolutive et les signes restent fixés ; en général, d’autres syndromes coexistent et, en particulier, des signes pyramidaux. A vrai dire, il ne s’agit pas d’un syndrome parkinsonnien proprement dit, mais de symptomes extra-pyramidaux au cours d’une lésion cérébrale.

L’indemnisation dépend de l’importance des symptômes et est subordonnée à l’importance des autres manifestations neurologiques.

– Un syndrome parkinsonnien évoluant après un traumatisme crânio-cérébral ou un syndrome de “choc” qu’elle qu’en soit la pathogénie.

Le délai d’apparition après le traumatisme doit être de quelques mois, et d’un an au maximum.

– Parkinson d’origine toxique (oxyde de carbone, bioxyde de manganèse, etc.).

Pour les trois formes, le taux tiendra compte de la gravité et du caractère unilatéral ou bilatéral :

– Syndrome parkinsonnien léger, réagissant bien au traitement : 10 à 20

– Syndrome plus accentué, avec gêne appréciable : 20 à 40

– Syndrome important : 40 à 90

– Syndrome excluant toute possibilité d’activité : 100

Torticolis spasmodiques, post-traumatique : 10 à 20

Tremblement volitionnel d’attitude post-traumatique, habituellement unilatéral

Dominant : 30 à 60

Non dominant : 20 à 40

Syndrome cérébelleux.

Les séquelles cérébelleuses des traumatismes crâniens sont relativement rares à l’état pur. Elles sont généralement associées à d’autres séquelles et surtout à des séquelles pyramidales.

– Atteinte cérébelleuse globale, comportant des troubles statiques avec impossibilité de la marche, ainsi que des troubles kinétiques, avec dysmétrie et hypermétrie et incoordination bilatérale, adiadococinésie, tremblements, rendant toute activité impossible, et dysarthrie : 100

– Atteinte bilatérale mais incomplète, permettant une marche imparfaite et des mouvements maladroits : 60 à 80

– Atteinte bilatérale légère avec marche peu perturbée, avec quelque maladresse des mouvements : 30 à 50

Une atteinte unilatérale comportera, suivant l’importance de la maladresse des mouvements :

DOMINANTNON DOMINANT
Complète8075
Moyenne30 à 7025 à 65
Légère10 à 2510 à 20

Dysarthrie : le sujet comprend, écrit, mais parle mal, parole laborieuse, difficilement intelligible. L’élément professionnel est essentiel :

– Légère : 5 à 15

– Importante : 15 à 60

Atteinte de la fonction du langage.

Aphasie : Les taux seront attribués compte tenu de l’atteinte plus ou moins complète de l’expression verbale. Le taux sera plus élevé lorsqu’il y a des troubles de la compréhension du langage, aussi bien parlé qu’écrit. Le taux de 100 % sera réservé au blessé qui ne peut communiquer avec ses semblables ni en exprimant sa pensée, ni en comprenant ce qui a été dit.

Nerfs crâniens

Les atteintes d’un certain nombre de nerfs crâniens sont étudiées au chapitre traitant de la fonction à laquelle ils participent (organes des sens en particulier).

Il est donc indiqué, ci-après, les chapitres auxquels il convient éventuellement de se reporter.

On aura soin, avant de conclure à l’origine traumatique du déficit fonctionnel constaté, de s’entourer de précautions pour éviter de rapporter à l’accident en cause un état pathologique sans rapport avec lui. Des avis spécialisés seront souvent indispensables.

I. Nerf olfactif (se reporter à “Séquelles portant sur l’odorat”) ;

II. Nerf optique (se reporter à “Séquelles portant sur le système oculaire”) ;

III. Nerf moteur oculaire commun (se reporter à “Nerf optique”) ;

IV. Nerf pathétique (idem) ;

V. Nerf trijumeau.

Les séquelles résultant d’une atteinte du trijumeau peuvent être d’ordre sensitif ou d’ordre moteur.

– Séquelles sensitives.

Elles sont souvent trop minimes pour être chiffrables.

– Anesthésie simple, sans douleur, par section d’une branche périphérique (nerf sus-orbitaire, sous-orbitaire, maxillaire inférieur) 5 à 10

– Névralgie intense et persistante, en particulier de type continu sympathalgique, selon les répercussions sur l’activité du blessé 10 à 60

– Séquelles motrices.

Une atteinte unilatérale n’entraîne qu’une gêne minime. Cependant, la mastication peut se trouver perturbée, de même que l’élocution et la déglutition. Ces troubles sont beaucoup plus importants si l’atteinte est bilatérale.

– Atteinte unilatérale 5

– Atteinte bilatérale 20 à 30

VI. Nerf moteur oculaire externe : syndrome neuro-paralytique (voir “Ophtalmologie”, annexe de l’œil) ;

VII. Nerf facial : les troubles sensitifs dus à l’atteinte d’un ou des nerfs faciaux n’entraînent aucune incapacité fonctionnelle.

Le sens du goût dépend à la fois du facial et du glosso-pharyngien (se reporter à “Séquelles portant sur le sens du goût”).

– Troubles moteurs.

Il s’agit essentiellement de troubles de la mimique, de la fermeture des yeux, de la mastication, du contrôle de la salivation et des larmes. Une paralysie unilatérale a des conséquences bien moindres qu’une atteinte bilatérale. Un bilan électrodiagnostique et électro-myographique pourra être pratiqué en vue de mettre en évidence une réaction de dégénérescence éventuelle.

Le médecin chargé de l’évaluation justifiera son estimation d’après les difficultés de l’alimentation et de l’élocution. Eventuellement, il insistera sur les répercussions que peuvent avoir les séquelles sur la profession du blessé.

– Paralysie de type périphérique, totale et définitive : 20 à 30

– Paralysie de type périphérique, partielle et définitive (une paralysie datant de plus de deux ans peut être considérée comme définitive) : 10 à 30

– Paralysie bilatérale suivant l’intensité et l’état des réactions électriques : 20 à 30

– Contracture post-paralytique ou hémispasme facial, suivant déformation du visage : 10 à 20

VIII. Nerf auditif (se reporter à “Séquelles portant sur le système auditif”).

IX. Nerf glosso-pharyngien :

Nerf mixte, sensitivo-moteur ; ses troubles sont difficiles à évaluer, car il participe à plusieurs fonctions. L’incapacité fonctionnelle dépend de la gêne à la déglutition, à l’élocution, voire à la respiration.

– Paralysie unilatérale (fausse route) : 10

– Paralysie bilatérale (exceptionnelle) : 20

X. Nerf pneumogastrique.

Le nerf pneumogastrique possède des fonctions végétatives (parasympathiques), des fonctions motrices et des fonctions sensitives. De sa blessure résultent donc :

– Des troubles de la fonction végétative ;

– Des troubles de la fonction motrice ;

– Des troubles de la fonction sensitive.

Ces troubles seront estimés selon les différents déficits fonctionnels constatés (voir Appareil digestif, respiratoire, cardio-vasculaire, O.R.L.).

XI. Nerf spinal.

L’atteinte du nerf spinal peut déterminer une atrophie du trapèze et du sternocléido-mastoïdien (chute de l’épaule, déviation en dehors du bord spinal du scapulum, faiblesse de la main unilatérale). La réadaptation est parfois possible.

– Selon la gêne apportée dans l’activité du blessé, et le côté atteint 15 à 30

(Une périarthrite scapulo-humérale (P.S.H.) peut faire partie du tableau).

XII. Nerf grand-hypoglosse.

Nerf moteur de la langue. Son atteinte unilatérale entraîne une atrophie de l’hémilangue, mais sans incapacité fonctionnelle importante. Si l’atteinte est bilatérale (cas tout à fait exceptionnel), l’incapacité sera évaluée en fonction de la dysarthrie et des troubles de l’alimentation (voir ” Paralysie de la langue “).

Atteintes multiples des nerfs crâniens. En cas d’atteinte simultanée de plusieurs nerfs crâniens, les taux seront évalués selon le degré des troubles fonctionnels globaux sans que la somme des taux puisse dépasser 100 %.

Séquelles psychonévrotiques

Il est nécessaire de recourir à un bilan neuropsychologique détaillé et à l’avis d’un neuro-psychiatre. Dans la majorité des cas, ces troubles sont les conséquences de lésions cérébrales diffuses, sans possibilité de focalisation, associées ou non à des troubles neurologiques précis.

En règle générale, les accidentés atteints de ces troubles intellectuels post-traumatiques ont présenté un coma plus ou moins prolongé et ont présenté en général d’emblée des troubles de la conscience : 30 à 100

Syndromes psychiatriques.

L’étiologie traumatique des syndromes psychiatriques est très exceptionnelle. Il ne faut qu’une enquête approfondie atteste l’intégrité mentale antérieure, et que le syndrome succède immédiatement à un traumatisme particulièrement important. Seul, un psychiatre peut estimer valablement le déficit psychique de la victime.

– Syndrome psychiatrique post-traumatique : 20 à 100.

Névroses post-traumatiques.

– Syndrome névrotique anxieux, hypochondriaque, cénesthopatique, obsessionnel, caractérisé, s’accompagnant d’un retentissement plus ou moins important sur l’activité professionnelle de l’intéressé : 20 à 40